Un TO de Genève se joue des décisions du Seco et de l’OIP (Edition 2006-43)

Nouvelles Aventures ne respecte pas la décision du Secrétariat d’Etat à l’économie (Seco) entrée en vigueur le 1 juin 2006.

André Amsler, directeur de Lotus Voyages, a remarqué l’affaire depuis quelques temps déjà. «Sur son site, Nouvelles Aventures fait de la concurrence déloyale et se moque de la branche!» C’est à la suite d’une série d’offres par e-mail que son attention a été attirée.
Nouvelles Aventures S.A. est une société anonyme au capital de 100000 francs inscrite au registre du commerce à Genève le 27 août 2001, qui se qualifie, selon son site Internet (www.nouvellesaventures.com), de «tour opérateur Swiss» (sic). Le site comporte diverses offres affichant des tarifs à partir d’un certain prix et présentant en bas de page les éléments inclus ou non dans le tarif publié. Un certain nombre de ces offres n’incluent effectivement pas les taxes aéroportuaires.

Sur Kendros, l’outil à destination des agences de voyages, deux offres de Nouvelles Aventures sur cinq, n’incluent pas les taxes d’aéroport. Ces mêmes offres sont reprises sur le site de l’Aéroport International de Genève.
Selon le site du Seco (www.seco-admin.ch), le texte édicté stipule que: «Dès le 01.06.2006, les publicités et les catalogues relatifs aux offres de voyages devront indiquer le prix total. Par prix total, on entend tous les suppléments tels que taxes portuaires et aéroportuaires, taxes de sécurité, surtaxes sur le carburant, taxes d’entrée et de sortie et autres suppléments.»

Le Seco a indiqué dans une de ses publications que l’ordonnance sur l’indication des prix (OIP) s’applique à la publicité avec indication de prix pour toutes les marchandises et les services, qu’il s’agisse de publicité sur des prospectus ou sur Internet.

Contacté par nos soins, le tour-opérateur n’a pas nié cette pratique, ni son caractère illicite. Dans un premier temps, une collaboratrice a simplement indiqué: «Il est possible que nos fiches n’ait pas toutes été corrigées.» Puis une fois mis en relation avec Sébastien Gay, collaborateur responsable des offres, nous a déclaré être conscient de l’illégalité de cette pratique. «Nous le
savons, mais il est très difficile d’avoir des prix avec les taxes incluses, car les taxes aériennes changent sans arrêt, parfois de cinquante centimes, parfois d’un ou deux francs. Les clients ne comprennent pas ces fluctuations. Alors nous avons décidé de ne pas inclure les taxes d’aéroport dans le prix.»

En pratiquant de la sorte, Nouvelles Aventures ne répond pas à l’exigence de la feuille d’information de l’OIP, dans la mesure où le prix indiqué par la publicité n’est pas disponible. Ainsi, une offre pour un séjour dans un hôtel 4 étoiles à Hammamet indiquée à 988 francs (789 francs sans soins) coûtera au minimum 1016 francs, en raison des taxes de 108 francs, non incluses dans le tarif.

Cédric Diserens